RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
Les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation :
40 AVENUE SAINTE MARGUERITE 06200 NICE
Les élèves doivent avoir une tenue correct et propre pour assister au cours théorique.
Article 2 : Consignes de sécurité
Les consignes de sécurité sont affichées dans la salle de code. En cas d’incendie dirigez-vous vers la sortie la plus
proche, la galerie marchande compte trois sorties une devant vous et une sur chaque coté.
Article 3 : Accès aux locaux
L’établissement est ouvert de 10 h à 12 h et de 16 h à 19 h tous les jours sauf le lundi matin et samedi après-midi.
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code :
L’accès à la salle de code est sans rendez-vous, une séance de code commence à chaque heure.
l’élève s’engage à avoir un comportement irréprochable dans la salle de code :
. ne pas manger, boire, écouter de la musique ou téléphoner
. ne pas consommer des stupéfiants ou faire usage de drogue
. respecter les autres élèves, ne pas parler pendant les séances de code
. ne pas rentrer et sortir de la salle de code et rester jusqu’à la fin de la séance.
. respecter le matériel mis à sa disposition : chaises, tablette.
Le logiciel d’entraînement au code sur internet se nomme : « pass rousseau » à l’adresse suivante :
https://public.codesrousseau.fr/ .Vos identifiants et mot de passe vous seront envoyées par mail.
Les cours théoriques :
Des cours théoriques et pratiques, collectifs ou individuels, vous aideront à atteindre les objectifs définis et à personnaliser votre progression. Votre formateur sera à vos côtés pour vous guider et vous conseiller .
Les thématiques abordées : statistiques, vitesse, alcool, stupéfiants, baisse de vigilance, assurance/accidents.
Les cours pratiques :
l’élève s’engage:
à décommander ses cours de conduite au minimum 2 jours ouvrables à l’avance (sauf présentation d’un certificat médical dans les 48 h).
a venir avec son livret d’apprentissage.
L’élève qui souhaite avoirs des cours de conduite doit déposer son emploi du temps le 20 du mois précédent. Les cours de conduite sont donnés pour le mois entier. Le nombre d’heures par mois est donné en fonction des disponibilités de l’auto-école et de l’élève . L’élève s’engage dans la mesure du possible, à ne pas changer régulièrement ses cours de conduite.
L’auto-école n’est pas responsable si l’élève met 10 ou 11 mois pour réussir son code et ne pourra pas rattraper le retard pris.
En cas de dépassement dans le temps du forfait une réactualisation pour une période de un an au tarif en vigueur sera automatiquement appliquée si l’élève souhaite rester dans l’établissement..
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour les cours de conduite auto : les élèves ne doivent pas venir en tong et avoir une tenue correcte et
propre. Dans le cas contraire le moniteur peut refuser un cours de conduite et le cours sera débité du forfait ou facturé.
Pour les cours de conduites deux roues, les élèves s’engagent à avoir une tenue adéquate au minimum :
casque homologué (avec les quatre autocollants rétro réfléchissants, un sur chaque face : vers l’avant (mentonnière ou front), vers l’arrière, vers la droite, vers la gauche), une paire de gants certifiés CE (ne pas couper l’étiquette CE), un blouson ou une veste de moto, une paire de bottes ou de bottines. En cas
d’intempérie (pluie, neige, etc. ) c’est à l’enseignant moto de décider si le cours est annulé.
Article 6 : Comportement des stagiaires et sanctions disciplinaires
Pendant les cours de conduite ou à l’auto-école l’élève ne doit en aucun cas avoir un comportement déplacé ou violent qu’il soit verbal ou gestuel. Tout manquement fera l’objet d’un dépôt de plainte à la police et d’une résiliation de contrat systématique.
L’accès au centre d’examen de l’aéroport (Avenue des Frères Wright) est formellement interdit aux véhicules des accompagnateurs.
Toute réclamation doit être formulée par écrit auprès du responsable pédagogique : M TATEOSSIAN PASCAL
Article 7 : Assiduité des stagiaires
l’élève s’engage :
dans la mesure du possible, à ne pas changer régulièrement ses rendez-vous de conduite
à décommander ses cours de conduite au minimum 2 jours ouvrables à l’avance (sauf présentation d’un certificat médical dans les 48 h), a venir avec son livret d’apprentissage.
à suivre ses cours d’une manière assidue et régulière à l’auto-école en se conformant aux enseignements de ses moniteurs.
à inscrire ses heures sur le calendrier de son livret d’apprentissage et mettre à jour avec l’aide de son moniteur les grilles de compétences.
à comptabiliser son volume de formation et le cas échéant à prévenir ses parents ou tuteurs.